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Harmoniser les outils de lutte contre le varroa

Déposée, non examinéele 13 octobre 2021· Initiative : Marie-France Lorhodossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)

Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

13 octobre 2021 → 13 octobre 2021
  1. 13 octobre 2021
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : Harmoniser les outils de lutte contre le varroa
  2. 13 octobre 2021
    Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Proposition de résolution · 13 octobre 2021
Harmoniser les outils de lutte contre le varroa

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.