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Rapport d'information sans mission · 15e législature

Évaluation des politiques de prévention en santé publique

Parcours du texte

Travaux

21 juillet 2021
  1. 21 juillet 2021
    Dépôt de rapport

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (1)

Rapport d'information · 21 juillet 2021
La sédentarité : désamorcer une bombe à retardement sanitaire.

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

À l'agenda

10 novembre 2021Commission des affaires socialesExamen du texte10 novembre 2021Commission des affaires culturelles et de l'éducationExamen du texte

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.