Résolution · 15e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
État des églises et patrimoine religieux en France
Déposée, non examinéele 3 août 2020· Initiative : Brigitte Kusterdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
3 août 2020 → 3 août 2020- 3 août 20201er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Etat des églises et du patrimoine religieux
- 3 août 2020Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 3 août 2020
Etat des églises et du patrimoine religieux
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.