Résolution · 15e législature · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle route du littoral à La Réunion (2)
Déposée, non examinéele 14 novembre 2019· Initiative : Huguette Bellodossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
14 novembre 2019 → 14 novembre 2019- 14 novembre 20191er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Nouvelle route du littoral à La Réunion
- 14 novembre 2019Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 14 novembre 2019
Nouvelle route du littoral à La Réunion
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.