Proposition de loi ordinaire · 15e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Bénévolat et vie associative, « Grande cause nationale 2020 »
Déposée, non examinéele 19 novembre 2019· Initiative : Stéphane Virydossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · 1ère lecture
1ère lecture (1ère assemblée saisie)19 novembre 2019 → 19 novembre 2019- 19 novembre 20191er dépôt d'une initiative.Proposition de loi : déclaration bénévolat et vie associative "grande cause nationale 2020"
- 19 novembre 2019Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de loi · 19 novembre 2019
déclaration bénévolat et vie associative "grande cause nationale 2020"
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.