Résolution · 15e législature · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nouvelle route du littoral à La Réunion
Déposée, non examinéele 13 novembre 2019· Initiative : Jean-Hugues Ratenondossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
13 novembre 2019 → 13 novembre 2019- 13 novembre 20191er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Nouvelle route du littoral à La Réunion
- 13 novembre 2019Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 13 novembre 2019
Nouvelle route du littoral à La Réunion
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.