Résolution · 15e législature · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Blocage de l’autoroute A8 survenu le mercredi 9 octobre 2019 entre Nice et Villeneuve-Loubet
Déposée, non examinéele 14 octobre 2019· Initiative : Marine Brenierdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
14 octobre 2019 → 14 octobre 2019- 14 octobre 20191er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Blocage autoroute A8
- 14 octobre 2019Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 14 octobre 2019
Blocage autoroute A8
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.