Résolution · 15e législature · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Impact sanitaire, environnemental et économique de l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen
Déposée, non examinéele 2 octobre 2019· Initiative : Christophe Bouillondossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
2 octobre 2019 → 2 octobre 2019- 2 octobre 20191er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Incendie de l'usine Lubrizol
- 2 octobre 2019Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 2 octobre 2019
Incendie de l'usine Lubrizol
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.