Proposition de loi ordinaire · 15e législature · Commission de la défense nationale et des forces armées
Journée nationale d'hommage aux soldats du feu
Déposée, non examinéele 25 septembre 2019· Initiative : Pierre Cordierdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · 1ère lecture
1ère lecture (1ère assemblée saisie)25 septembre 2019 → 25 septembre 2019- 25 septembre 20191er dépôt d'une initiative.Proposition de loi : journée hommage soldats quatrième génération du feu
- 25 septembre 2019Renvoi en commission au fond· Commission de la défense nationale et des forces armées
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de loi · 25 septembre 2019
journée hommage soldats quatrième génération du feu
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.