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Résolution Article 34-1 · 15e législature

Questions sociales et santé : fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

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Parcours du texte

Assemblée · lecture unique

19 octobre 2018 → 6 décembre 2018Rejetée
  1. 19 octobre 2018
    1er dépôt d'une initiative.
    Proposition de résolution : fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
  2. 6 décembre 2018
    Discussion en séance publique
    ordre du jour
  3. 6 décembre 2018
    DécisionRejetée
    ordre du jour

Amendements (0)

Aucun amendement.

Textes (2)

Proposition de résolution ·
Recherche oncologique pédiatrique
Proposition de résolution · 19 octobre 2018
fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

Scrutins publics (0)

Aucun scrutin public sur ce dossier.

À l'agenda

6 décembre 2018Assemblée nationale de la 15ème législatureSuite de la discussion proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.