Résolution · 15e législature · Commission de la défense nationale et des forces armées
Europe de la Défense et son articulation avec l'OTAN
Adoptée définitivementle 7 avril 2018· Initiative : Pieyre-Alexandre Angladedossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
22 février 2018 → 7 avril 2018Considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement- 22 février 20181er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Europe de la Défense et OTAN
- 22 février 2018Renvoi en commission au fond· Commission de la défense nationale et des forces armées
- 7 avril 2018DécisionConsidérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (2)
Résolution ·
Europe de la Défense et OTAN
Proposition de résolution · 22 février 2018
Europe de la Défense et OTAN
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.