Résolution · 15e législature · Commission de la défense nationale et des forces armées
Engagement des forces armées au cours des opérations Harmattan, Serval, Sangaris et Barkhane
Déposée, non examinéele 14 février 2018· Initiative : Bastien Lachauddossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
14 février 2018 → 14 février 2018- 14 février 20181er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Commission d'enquête sur l'engagement des forces armées sur les théâtres extérieurs
- 14 février 2018Renvoi en commission au fond· Commission de la défense nationale et des forces armées
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 14 février 2018
Commission d'enquête sur l'engagement des forces armées sur les théâtres extérieurs
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.