Résolution · 15e législature · Commission des affaires étrangères
Politique menée dans le conflit irako-syrien entre 2011 et 2017
Déposée, non examinéele 13 octobre 2017· Initiative : Marine Le Pendossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
13 octobre 2017 → 13 octobre 2017- 13 octobre 20171er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Commission d'enquête conflit irako-syrien
- 13 octobre 2017Renvoi en commission au fond· Commission des affaires étrangères
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 13 octobre 2017
Commission d'enquête conflit irako-syrien
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.