Proposition de loi ordinaire · 14e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Formation des élèves à la lutte contre le réchauffement climatique
Déposée, non examinéele 24 mai 2016· Initiative : Jean-Noël Carpentierdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · 1ère lecture
1ère lecture (1ère assemblée saisie)24 mai 2016 → 24 mai 2016- 24 mai 20161er dépôt d'une initiative.Proposition de loi : formation élèves préservation planète
- 24 mai 2016Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de loi · 24 mai 2016
formation élèves préservation planète
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.