Proposition de loi ordinaire · 14e législature · Commission des affaires sociales
Promotion de l'oenotourisme
Déposée, non examinéele 18 septembre 2015· Initiative : Guillaume Larrivédossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · 1ère lecture
1ère lecture (1ère assemblée saisie)18 septembre 2015 → 18 septembre 2015- 18 septembre 20151er dépôt d'une initiative.Proposition de loi : promotion de l'oenotourisme
- 18 septembre 2015Renvoi en commission au fond· Commission des affaires sociales
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Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de loi · 18 septembre 2015
promotion de l'oenotourisme
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.