Résolution · 14e législature · Commission des affaires économiques
Situation de l'apiculture française
Déposée, non examinéele 10 décembre 2014· Initiative : Dino Cinieridossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
10 décembre 2014 → 10 décembre 2014- 10 décembre 20141er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Situation de l'apiculture française
- 10 décembre 2014Renvoi en commission au fond· Commission des affaires économiques
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 10 décembre 2014
Situation de l'apiculture française
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.