Résolution · 14e législature · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Responsabilités des parties prenantes dans l'océanisation du navire "Le Cosette"
Déposée, non examinéele 13 novembre 2014· Initiative : Alfred Marie-Jeannedossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
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Assemblée · lecture unique
13 novembre 2014 → 13 novembre 2014- 13 novembre 20141er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : océanisation du navire "Le Cosette"
- 13 novembre 2014Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 13 novembre 2014
océanisation du navire "Le Cosette"
Scrutins publics (0)
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.