Résolution · 14e législature · Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Gestion et conséquences de la présence de sargasses dans les eaux de Guadeloupe et de Martinique
Déposée, non examinéele 24 octobre 2014· Initiative : Alfred Marie-Jeannedossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
24 octobre 2014 → 24 octobre 2014- 24 octobre 20141er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Présence de sargasses dans les eaux de Guadeloupe et de Martinique
- 24 octobre 2014Renvoi en commission au fond· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 24 octobre 2014
Présence de sargasses dans les eaux de Guadeloupe et de Martinique
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.