Résolution · 14e législature · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Diplôme du master en France
Déposée, non examinéele 6 octobre 2014· Initiative : Huguette Bellodossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
6 octobre 2014 → 6 octobre 2014- 6 octobre 20141er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : Commission d'enquête sur le diplôme du master en France
- 6 octobre 2014Renvoi en commission au fond· Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 6 octobre 2014
Commission d'enquête sur le diplôme du master en France
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.