Proposition de loi ordinaire · 14e législature · Commission de la défense nationale et des forces armées
Etablir une journée nationale du souvenir de la quatrième génération du feu
Déposée, non examinéele 5 décembre 2013· Initiative : Lionnel Lucadossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · 1ère lecture
1ère lecture (1ère assemblée saisie)5 décembre 2013 → 5 décembre 2013- 5 décembre 20131er dépôt d'une initiative.Proposition de loi : Journée nationale du souvenir de la quatrième génération du feu
- 5 décembre 2013Renvoi en commission au fond· Commission de la défense nationale et des forces armées
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de loi · 5 décembre 2013
Journée nationale du souvenir de la quatrième génération du feu
Scrutins publics (0)
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.