Résolution · 14e législature · Commission de la défense nationale et des forces armées
Rôle de la Force Licorne en Côte d'Ivoire
Déposée, non examinéele 26 juillet 2012· Initiative : Jean-Jacques Candelierdossier sur assemblee-nationale.fr ↗🔔 Suivre ce texte (flux)
Parcours du texte
Assemblée · lecture unique
26 juillet 2012 → 26 juillet 2012- 26 juillet 20121er dépôt d'une initiative.Proposition de résolution : commission d 'enquête sur le rôle de la Force Licorne en Côte d'Ivoire
- 26 juillet 2012Renvoi en commission au fond· Commission de la défense nationale et des forces armées
Amendements (0)
Aucun amendement.
Textes (1)
Proposition de résolution · 26 juillet 2012
commission d 'enquête sur le rôle de la Force Licorne en Côte d'Ivoire
Scrutins publics (0)
Aucun scrutin public sur ce dossier.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.