M. Vincent Caure

À l’inverse du chemin que nous vous proposons avec Damien Girard, il en existe un autre, celui que proposent tous les nationalistes du monde comme, ici, ceux du Rassemblement national : repli et nationalisme. Le plus étonnant, c’est que personne ne vous en tient rigueur.

Une culture stratégique commune, c’est bien ce qu’il nous manque encore tristement aujourd’hui, à nous Européens. Je l’affirme à cette tribune, notre avenir est européen, que ce soit en matière économique, sociale, environnementale, démocratique ou en matière de défense.

Tout d’abord, je tiens à saluer les militaires français présents au Groenland, engagés dans le cadre de l’exercice international Arctic Endurance, que nous avons eu la chance de rencontrer, le président Anglade et moi-même, il y a quelques jours. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)Ce soir, nous débattons d’une résolution pour réaffirmer notre solidarité pleine et entière à l’égard de ceux qui sont nos amis et nos alliés, les Danois et les Groenlandais ; pour réaffirmer que le Groenland n’est ni à prendre ni à vendre, qu’il n’est pas un territoire vide de population et d’hommes que …

…et de perfectionner les outils de la lutte contre le blanchiment d’argent. Le blanchiment n’est pas une conséquence du trafic parmi d’autres, il en est autant le cap que la boussole. L’ensemble des acteurs, notamment les enquêteurs, doivent prendre conscience de l’importance de la dimension financière des affaires de narcotrafic.Enfin, il convient de déployer une nouvelle politique volontariste contre la corruption, véritable gangrène de notre République, étant observé qu’il est souvent trop tard pour agir contre elle quand on la constate.Le narcotrafic n’est pas la seule menace qui pèse sur …

Mais il y a plus grave : sur ces réseaux sociaux, on recrute aussi – y compris depuis des prisons – pour assassiner. Je veux rendre hommage aux surveillants pénitentiaires, trop souvent menacés et intimidés. Le drame d’Incarville a rappelé à l’ensemble de la nation le prix qu’ils pouvaient payer.Je pense aux marins-pêcheurs, démarchés de plus en plus souvent pour transporter de la drogue contre des sommes folles. Leur seul tort est de vouloir accomplir leur travail librement et honnêtement. Nous devons agir pour les protéger.Mes pensées vont aux enseignants : monsieur le ministre de l’éducatio…

Trop près d’un tableau, on perd souvent la vue d’ensemble et il faut se reculer pour apprécier l’état de l’art, le travail réalisé et celui qui reste à accomplir. Tel est l’intérêt de notre débat de ce soir, consacré à l’impérieuse nécessité de lutter contre le narcotrafic.Je l’affirme avec la plus grande détermination : autant que les retraites ou l’éducation nationale, il s’agit d’un sujet crucial pour l’avenir de notre pays. Pourtant, pendant longtemps, il n’a pas bénéficié de l’intérêt qu’il méritait. La prise de conscience est enfin intervenue ; l’Assemblée nationale peut et doit être fiè…

Je veux aborder ce débat avec sérieux, sans caricatures ni postures. L’UDR remet sur la table la question de l’immigration à travers le seul prisme de son coût, laissant entendre qu’elle ne serait qu’une charge pour la communauté nationale.Rappelons ce que nous apprend l’histoire du temps long : à chaque période de crise ou d’interrogations dans notre pays, il s’est trouvé des gens en France pour faire porter la faute sur les immigrés et dénoncer le coût de leur présence. Dans les années 1880, on accusait les Italiens de voler le travail. Dans les années 1930, ce fut au tour des mineurs polona…

Vous êtes donc juge et partie !

Ce n’est pas vrai !

La proposition de loi organique visant à reporter les élections en Nouvelle-Calédonie, qui termine aujourd’hui son parcours législatif, a suscité, au cours de ces dernières semaines, de nombreux débats. Ce texte d’initiative sénatoriale ne fait pas l’unanimité au sein de notre assemblée ; cela n’a rien d’anormal étant donné ce dont nous discutons. Il a cependant pour lui une majorité politique convaincue qu’il est une étape dans l’histoire institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie, c’est-à-dire un moyen et non une fin en soi. Il s’agit d’un point d’étape ou du commencement d’un nouveau cycle.L…

…au service de l’avenir des Néo-Calédoniens, nous voterons bien sûr contre cette motion de rejet qui constitue un obstacle sur le chemin des bonnes volontés. (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.)

Nous discutons, une fois de plus, d’une motion de rejet sur ce texte organique relatif à la Nouvelle-Calédonie. Je ne suis pas là pour vous dire s’il existe de bonnes ou de mauvaises motions de rejet, mais il est certain qu’il existe un chemin des bonnes volontés. Celles-ci ont eu l’occasion de s’exprimer en commission mixte paritaire, mais aussi à Nouméa, dans le cadre d’un vote du Congrès de Nouvelle-Calédonie qui était favorable à ce processus, au Sénat par un soutien de six des huit présidents de groupe, ou encore en commission des lois où une majorité politique a été trouvée pour soutenir…

Comment parlez-vous du Président !

Vos près de 2 000 amendements nous éloignent bien plus de l’exigence de sincérité du débat parlementaire que cette motion de rejet : en raison de l’arrivée en séance, dans moins de quarante-huit heures, du projet de loi de finances, ils nous empêcheraient d’adopter la proposition de loi organique avant les élections.Les habitants de la Nouvelle-Calédonie attendent une réforme constitutionnelle, une évolution du corps électoral et un développement économique au service de tous. Et nous devrions, pendant ce temps, examiner les 2 000 amendements de MM. Taché, Lachaud et consorts ? L’avenir instit…

…une réponse politique à une obstruction politique. Comme l’a rappelé le Conseil constitutionnel dans sa décision du 7 août 2025, le débat démocratique repose sur l’équilibre permanent entre le droit fondamental d’amendement, propre à chaque député et garanti par la Constitution, et l’usage des procédures parlementaires.

Cette motion de rejet préalable, c’est…

Car il y a bien une majorité politique derrière ce texte : celle qui l’a adopté en commission il y a quarante-huit heures. Ce texte, que nous aurions dû discuter paisiblement et calmement, vise simplement à reporter les élections des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. Nous demeurons convaincus de son importance.Il n’est jamais anodin de reporter des élections et de prolonger un mandat, même compte tenu de l’avis du Conseil d’État et même dans le plein respect des principes constitutionnels. Cependant, il est encore moins anodin de proposer une révision c…

Cette motion de rejet préalable ne signifie pas, bien entendu, un changement de position de notre groupe quant à l’avenir de la Nouvelle-Calédonie. Le groupe Ensemble pour la République reste pleinement fidèle à l’accord de Bougival et au calendrier constitutionnel qui en découle. Nous demeurons fermement convaincus du bien-fondé du projet qui se dessine – il est d’envergure : naissance d’un État de Nouvelle-Calédonie, création d’une nationalité néo-calédonienne et dégel du corps électoral.Cette motion est surtout une réponse à une pratique politique menée délibérément par un groupe, La France…

J’adresse tout d’abord un mot amical à nos collègues qui représentent l’île de Corse : ils sont présents à nos côtés dans l’hémicycle tout au long de l’année, mais nous sentons ce soir que leur ferveur est renforcée. Je salue également la délégation insulaire menée par le président Simeoni, présente dans les tribunes.Il est difficile, à ce stade de la discussion, de dire mieux que les orateurs précédents. Si une majorité semble se dessiner en faveur du texte, ils ont aussi rappelé les principaux arguments qui invitent à son adoption conforme.Ce texte s’inscrit dans un processus politique, issu…

…et trouvait ses racines dans l’ordonnance de 1945 sur le droit des étrangers. Nous ne parlons pas, en l’espèce, de menus larcins – vous le savez parfaitement. La liste, telle que nous l’avons adoptée en commission, comprend les crimes contre l’humanité, les assassinats et le trafic d’êtres humains. Nous sommes donc très loin du menu fretin. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes EPR, Dem et HOR.)

Je veux exposer les raisons pour lesquelles nous voterons contre ces amendements de suppression.Je m’adresserai tout d’abord à Mme Hervieu, puisque nous avons travaillé ensemble sur ces questions en commission. Nous sommes d’accord pour considérer que le problème résulte aussi de la difficulté à obtenir des laissez-passer consulaires. Toutefois, cela ne nous empêche pas, en tant que législateurs, de nous préoccuper de ce que deviennent les étrangers sous OQTF, définitivement condamnés par la justice, dès lors qu’ils se trouvent sur notre territoire, ni d’envisager une détention prolongée.Ensui…

Nous ne faisons pas de la rétention prolongée une obligation, mais nous étendons ce qui reste une faculté, toujours avec l’aval du juge judiciaire. Nous ne visons, contrairement à ce qui a été asséné en commission, que les étrangers dangereux et non l’ensemble des personnes placées sous OQTF.Pour appliquer ce texte, nous devrons nous appuyer sur les budgets et les plans approuvés par le passé, en particulier le plan visant à porter à 5 000 le nombre de places en centres de rétention administrative. Nous pouvons faire évoluer notre droit, mais ce qui sera décisif pour assurer l’application de c…

Le texte qui nous est soumis tend à faciliter la rétention des personnes condamnées ou dangereuses dans le cadre de l’exécution des mesures d’éloignement qui ont été prononcées à leur encontre. Nous le savons, certains étrangers, le temps de leur éloignement, peuvent troubler l’ordre public. De surcroît, la mesure d’éloignement peut être difficile à exécuter, surtout lorsque les pays concernés refusent de délivrer les laissez-passer consulaires.Rappelons d’abord que le premier objectif de la rétention administrative est d’éviter que la personne ne puisse se soustraire à la mesure d’éloignement…

L’année dernière, nous avons célébré avec fierté les 120 ans de l’Entente cordiale, l’alliance historique qui unit la France et le Royaume-Uni. Au-delà de nos différences et de nos différends, cette amitié profonde a survécu aux guerres du XXe siècle et a vaincu le fascisme. Elle continue d’exprimer une vision commune du monde, qui se manifeste notamment dans notre soutien inébranlable à l’Ukraine.Pourtant, monsieur le ministre des affaires étrangères, ces célébrations n’ont pas dissipé les profondes inquiétudes des citoyens français expatriés au Royaume-Uni, que je représente. Le Brexit, il y…

Ce serait bien de lire aussi l’article 17 !

Et là, vous ne commentez pas une décision de justice ?

Vous avez raison !

Le groupe EPR soutient l’adoption de cette proposition. Il partage le constat qui l’a inspirée, approuve l’objectif et les moyens pour l’atteindre.

S’il est adopté, le texte que nous examinons aujourd’hui marquera une étape importante dans la consolidation du droit des victimes dans notre système judiciaire. Les classements sans suite ne constituent pas une réponse pénale marginale : 86 % des plaintes pour violences sexuelles, plus d’une affaire de viol sur deux, 72 % des plaintes pour violences conjugales sont classées sans suite. Il s’agit donc d’un sujet central, qui nous concerne tous.Apporter une réponse à la fois humaine, lisible et respectueuse à celles et à ceux qui ont dû parfois surmonter des difficultés considérables pour saisi…

Je suis heureux de m’adresser à vous aujourd’hui car le texte sur lequel nous avons travaillé – il est le fruit, depuis sa genèse sénatoriale, d’un véritable travail parlementaire – arrive au terme de son parcours législatif. Cependant, je prends la parole dans un contexte inédit : nous avons assisté ces derniers jours à plus de soixante-cinq attaques, parmi lesquelles l’incendie d’une quinzaine de véhicules d’agents pénitentiaires. Il y a quelques jours, je m’entretenais avec des surveillants pénitentiaires qui soulignaient le caractère radicalement inédit de ces événements. Nous devons respe…