Chargement…
NIDéputé · Essonne, 9e circonscription · cadre d'entreprise · mandat terminé le 9 juin 2024
| pas là |
| non |
Rejeté |
| 19/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie (texte de la commission paritaire). | pas là | oui | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article unique de la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (première lecture). | pas là | non | Adopté |
| 14/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 14/03/2024 | L'article premier de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 14/03/2024 | L'ensemble de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | pas là | oui | Adopté |
| 14/03/2024 | L'amendement n° 95 de M. Bovet après l'article 4 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | pas là | non | Rejeté |
| 14/03/2024 | L'article 3 de la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile (première lecture). | pas là | oui | Adopté |