Mme Fatiha Keloua Hachi

Ils osent tout !

Tout à fait !

C’est juste hors-la-loi !

C’est honteux !

Quelle perte de temps, ce débat !

Non, non, non !

La qualité du transport ne dépend pas que des investissements. L’État a largement investi dans le prolongement de la ligne E – la ligne Eole – et les habitants de ma circonscription souffrent précisément depuis ce prolongement. Leur vie quotidienne est compliquée par les difficultés liées au rodage de la ligne. On aurait pu espérer que celui-ci soit rapide, mais les difficultés durent maintenant depuis plus d’un an.En voici un exemple, pour vous montrer que le mot de « pénibilité » n’est pas employé en vain. Aux heures de pointe, le RER E passe toutes les dix-sept minutes ; mais quand, sur le …

Monsieur le ministre chargé des transports, je profite de cette question orale pour vous alerter sur la colère exprimée par les habitants de ma circonscription. Les habitants de Gagny, de Rosny-sous-Bois et de Villemomble, usagers du RER E, font face à de graves difficultés depuis plusieurs mois.Ces difficultés se concentrent sur les lignes de Paris à Chelles-Gournay et de Paris à Tournan : fermetures en soirée, interruptions le week-end, trains annulés à la dernière minute, etc. Ces dysfonctionnements ont des répercussions concrètes sur la vie personnelle et professionnelle des usagers – reta…

Tout à fait !

Exactement !

Ça fait juste trente ans !

Mais rejeter son propre texte, on ne l’a jamais vu !

C’est honteux ! Indigne d’un républicain !

Nous devons donc faire en sorte qu’ils soient employés à temps plein, en les faisant participer aux conseils pédagogiques et aux conseils de classe et en organisant des temps d’échanges réguliers entre eux et les parents des élèves qu’ils accompagnent ainsi que des concertations avec les enseignants au sujet des besoins des élèves. Le temps de travail des AESH doit être plein, définitivement.Par ailleurs, leur grille salariale est quasiment inexistante : après trente-trois années de travail, un AESH ne gagne que 230 euros net de plus que lors de sa première année.J’espère que nous trouverons u…

En effet, seuls 0,7 % des AESH travaillent à temps complet. Un travail payé en moyenne 820 euros net par mois ne saurait être attirant.

…car les chiffres ne trompent pas : seuls 30 % d’entre eux sont étudiants, essentiellement dans les établissements de centre-ville.Nous pouvons et devons faire mieux. Alors que les missions des AED connaissent une extension constante, la précarité de leur statut ne saurait perdurer. Voici quelques propositions qui pourraient sensiblement améliorer leurs conditions de travail.Pour que le métier d’assistant d’éducation soit enfin reconnu comme un vrai métier, il faut que ceux qui l’exercent puissent bénéficier d’une évolution de carrière. J’appelle de mes vœux l’instauration d’une grille salaria…

Monsieur le président, madame la ministre de l’éducation nationale, chers corapporteurs, chers collègues, je salue tout d’abord Michèle Victory, ancienne députée socialiste, qui est à l’initiative de cette loi du 16 décembre 2022 (Les députés du groupe SOC, tournés vers les tribunes du public, applaudissent) et nous fait le plaisir d’être à nouveau parmi nous aujourd’hui. Je remercie le groupe Socialistes et apparentés, qui a fait usage de son droit de tirage pour aborder les conditions de travail des assistants d’éducation, les AED, et des accompagnants d’élèves en situation de handicap, les …

Ou bien six mois après !

Oui, et il votera conforme. La conformité, c’est l’urgence. C’est aussi notre problème. (Mme Claudia Rouaux applaudit.)

Il faut savoir ce que nous voulons aujourd’hui. Nous voulons que les étudiants qui passent des concours soient sereins et puissent les passer pour la session 2024-2025. Plus nous retarderons cette proposition de loi, plus nous plaçons ces étudiants dans une situation d’attente, d’échec et d’angoisse profonde. Notre objectif, par cette proposition de loi, est de favoriser cette expérimentation et de favoriser l’égalité des chances immédiatement.Je ne prétends pas que la demande de rapport soit illégitime. Cependant, notre but est que cette proposition de loi soit adoptée le plus vite possible p…

Chers collègues, je veux vous remercier et je veux vous dire que l’acharnement paie, que l’union paie ! Nous étions unis aujourd’hui et nous avons réussi. Merci à tous, merci pour les étudiants ! (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NFP, SOC, EcoS et GDR.)

L’article 1er ter consiste en une demande de rapport ; l’amendement vise à intégrer dans ce rapport une description des moyens alloués au personnel des Crous. Combien d’agents travaillent dans chaque centre ? Chaque Crous est indépendant, mais il est impératif de faire l’état des lieux.

Favorable.

Défavorable.

Elle y répond d’une part par la loi du 13 avril 2023 visant à favoriser l’accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré, la loi Levi, qui, certes, est encore trop récente pour qu’on en voie les effets, d’autre part par des systèmes de conventionnement, qui, je vous le concède, ne sont pas assez nombreux. L’amendement étant satisfait, je vous demande de le retirer. À défaut, avis défavorable.

L’utilité de l’amendement consiste à faire bénéficier du dispositif les étudiants en section BTS. La loi répond déjà à cette problématique, l’amendement est donc satisfait.

…par exemple dire combien coûte l’intervention des pompiers lorsque la personne qui les a appelés n’a pas fait de malaise.

Je m’en remets à la sagesse de l’Assemblée. Informer, oui, mais peut-être faut-il alors informer sur le coût de chaque service public,…

J’apprécie votre courtoisie, madame Melchior. Merci beaucoup.L’amendement n’a plus vraiment de sens car, s’agissant des repas, il n’y aura plus de distinction à faire entre les boursiers, les étudiants en situation précaire et les autres. Je vous invite à le retirer, sans quoi j’émettrai un avis défavorable.

C’est un amendement rédactionnel, qui apporte une précision concernant les repas à emporter.