Séance du 13/05/2026· Article 4
Ça suffit avec « la gauche » !
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Ça suffit avec « la gauche » !
Arrêtez de dire : « la gauche » !
Eh oui !
Ce n’est pas une réponse ! À la fin de la navette, on ne peut plus rien faire !
Je reviens à la proposition que j’ai faite à M. le ministre : envisage-t-il de sous-amender son amendement ? Plusieurs maires étant désireux d’imposer la servitude de résidence principale, comme l’a signalé la collègue, il serait de bon aloi d’inscrire cette disposition dans le texte. À défaut, j’aimerais connaître l’avis de M. le rapporteur : pourrait-il au moins travailler sur cette mesure, en vue de l’examen au Sénat ?
…même s’il serait préférable de le faire dès maintenant.Tous les députés montagnards ayant voté en faveur de ce dispositif lors de l’examen de la loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme, mettons-le en œuvre dans nos montagnes !
Dans le but de parvenir à un consensus et d’apporter des réponses aux questions légitimes que soulève Marie Pochon, notamment sur la destination des bâtiments réhabilités et leur éventuelle transformation en résidences secondaires, je signale l’existence d’une disposition que nous avons créée ici même, il y a quelques mois, dans le cadre de la loi Le Meur-Echaniz avec le concours de Vincent Rolland : la servitude de résidence principale.Il me semblerait pertinent d’inscrire noir sur blanc que la servitude de résidence principale s’applique à ces réhabilitations et reconstructions. Je n’ai pas …
Bravo ! Les montagnards sont au rendez-vous !
Tout à fait ! J’applaudis des deux mains !
Eh oui !
C’est vrai !
Elle a raison !
Ce n’est pas que les JO, la montagne !
Qu’est-ce qu’il raconte ?
Ça ne va pas, monsieur le ministre ?
Évoqué par M. le rapporteur lors de la séance précédente, il vise à consacrer le pastoralisme dans le nécessaire fléchage de l’utilisation de l’eau dans une période de raréfaction de la ressource. Le pastoralisme est au cœur de l’élevage de montagne – cela a été longuement rappelé lors des débats sur la loi d’orientation agricole. De plus, 2026 est l’année du pastoralisme. Il faut donc profiter de l’occasion pour inscrire noir sur blanc dans la loi nos encouragements à ce mode d’élevage spécifique aux territoires de montagne. Nous pouvons être fiers du pastoralisme, qui fait vivre l’agricultur…
Collègues des bancs d’en face, ne vous trompez pas, cette fois-ci !
Comme vous avez voté contre les téléphones !
D’accord, merci ! Ça a coupé !
Et les téléphones grave danger, vous en pensez quoi ? Allô !
On a un petit coup de chaud, monsieur Gillet ?
Et Bichat, ça ferme ?
Je veux protester contre la mise en cause répétée de la part du rapporteur… (Mme la présidente coupe le micro de l’orateur.)
Voilà !
Il se trouve que je viens d’un territoire qui a connu, à une certaine époque, des pratiques visiblement similaires à celles dont est aujourd’hui victime une députée européenne. Ma question est donc la suivante, monsieur le ministre de l’intérieur : mon collègue abertzale Peio Dufau est-il lui aussi sur écoute ? Et moi-même, qui travaille avec les élus abertzale sur mon territoire, suis-je sur écoute ? (Applaudissements sur les bancs des groupes SOC, LFI-NFP et EcoS.) Le président Marcangeli, parce qu’il est corse, est-il sur écoute ? Et Sylvain Maillard, parce qu’il a fait liste commune avec u…
Monsieur le rapporteur, comme l’a dit M. Pribetich, vous faites référence à l’époque de Manuel Valls. Je peux vous dire à titre… (Mme la présidente coupe le micro de l’orateur, qui continue de s’exprimer.)
M. le rapporteur Rodwell s’est livré à une mise en cause personnelle.
Elle est inéligible ! Elle ne sera pas élue !
Elle a raison !
Eh oui !