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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 31/07/2020 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 31/07/2020 | L'article 19 bis A du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). | Contre(délégation) | Pour | Adopté |
| 31/07/2020 | L'amendement n° 110 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 19 bis A du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Pour(délégation) | Contre |
Rejeté |
| 31/07/2020 | L'article 17 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture). | Abstention(délégation) | Pour | Adopté |
| 31/07/2020 | L'amendement n° 390 de M. Breton et les amendements identiques suivants à l'article 17 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 31/07/2020 | L'amendement n° 1074 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 15 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 31/07/2020 | L'amendement n° 1003 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 14 du projet de loi relatif à la bioéthique (deuxième lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 03/12/2019 | La proposition de résolution visant à lutter contre l'antisémitisme (art. 34-1 de la Constitution). | Abstention | Pour | Adopté |
| 18/10/2019 | L'amendement n° 2468 de M. Carrez après l'article 5 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/09/2019 | L'ensemble du projet de loi d'orientation des mobilités (nouvelle lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 26/06/2018 | L'article 38 du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Contre | Pour | Adopté |