Quel est l’avis de la commission ?
EPRDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Juvin, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l’amendement no 157.
L’amendement no 1408 de M. Jocelyn Dessigny est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 633 et 1408. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 633.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
La parole est à Mme Christine Loir.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rousset.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Thierry Frappé, pour soutenir l’amendement no 17 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l’adoption 24 Contre 76
La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1295.
Je mets aux voix l’amendement no 1061.
L’amendement no 1159 de M. Bartolomé Lenoir est défendu.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l’adoption 20 Contre 84
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l’adoption 27 Contre 60
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement no 1241.
Je mets aux voix l’amendement no 1132.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales.