La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 240.
EPRDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 240.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l’adoption 32 Contre 72
Je mets aux voix l’amendement no 321.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Nous en venons à l’amendement no 321, sur lequel je suis saisie par le groupe Droite républicaine d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir cet amendement.
L’amendement identique no 843 de M. Vincent Trébuchet est défendu.La parole est à M. Yannick Monnet, pour soutenir l’amendement no 204.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
Je suis saisie de trois amendements, nos 193, 843 et 204, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 193 et 843 sont identiques. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l’amendement no 193.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l’adoption 36 Contre 58
Je mets aux voix l’amendement no 900.
L’amendement no 1538 de M. Dominique Potier est défendu.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 1218 de Mme Tiffany Joncour est défendu.La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1301.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement no 992 de M. Charles Sitzenstuhl est défendu.La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 1179.
L’amendement no 900 de M. Philippe Juvin est défendu.
La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir l’amendement no 813.
Pour connaître la vérité des votes, il suffit de consulter le site de l’Assemblée nationale, où figurent l’ensemble des scrutins publics. Chacun de nos concitoyens peut ainsi vérifier le vote individuel des députés comme de la représentation nationale dans son ensemble.
La parole est à M. Théo Bernhardt, pour un rappel au règlement.
Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 332, 439, 813, 992, 1179, 1218, 1301 et 1538.L’amendement no 332 de M. Matthias Renault est défendu.La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 439.
L’amendement no 991 de M. Charles Sitzenstuhl est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l’adoption 36 Contre 62