La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
EPRDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 939.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 938.
La parole est à M. Yannick Monnet.
Les amendements no 342 de M. Matthias Renault et 577 de Mme Marie-France Lorho sont défendus.
Cette technique marchera peut-être un jour, sait-on jamais ! (Sourires.)
Quel est l’avis du gouvernement ?
L’amendement no 1470 de M. Christophe Bentz est défendu.
Les amendements nos 1049 de M. Christophe Bentz et 341 de M. Matthias Renault sont défendus.
Quel est l’avis de la commission sur cette série d’amendements ?
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Vous aviez défendu l’amendement no 1278, n’est-ce pas, monsieur Bentz ?
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1402.
L’amendement no 1112 de M.Théo Bernhardt est défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l’amendement no 1405.
La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l’amendement no 1362.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l’adoption 33 Contre 59
La parole est à M. Arnaud Simion, pour soutenir les amendements nos 5 et 687, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Je mets aux voix l’amendement no 1562.
Quel est l’avis du gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 1411.
L’amendement no 1562 de M. Dominique Potier est défendu.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Théo Bernhardt, pour soutenir le sous-amendement no 2151 rectifié aux amendements identiques nos 4 et 1339.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 1339.
Sur les amendements nos 1111, 1112 et identique et 1278, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Arnaud Simion, pour soutenir l’amendement no 4.