La parole est à M. le premier ministre.
EPRDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate
La parole est à M. le premier ministre.
Merci, madame la présidente Chatelain. (Mme Cyrielle Chatelain reprend la parole hors micro.) Non : vous ne pouvez pas prendre la parole une troisième fois – vous le savez très bien, vous êtes présidente de groupe depuis près de dix ans ! (Mme Cyrielle Chatelain continue de s’exprimer hors micro. – Brouhaha et protestations prolongés sur divers bancs.)
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. le premier ministre.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’énergie.
La parole est à Mme Béatrice Piron.
La parole est à M. le premier ministre.
La parole est à M. Boris Vallaud.
La parole est à Mme Edwige Diaz.
La parole est à M. le ministre de l’Europe et des affaires étrangères.
La parole est à Mme Edwige Diaz.
L’ordre du jour appelle les questions au gouvernement.
La séance est ouverte.
La séance est suspendue.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 561 Nombre de suffrages exprimés 532 Majorité absolue 267 Pour l’adoption 291 Contre 241
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
J’appelle maintenant, conformément à l’article 114, alinéa 3, du règlement, la proposition de loi dans le texte voté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture.
La discussion générale est close.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
Merci de conclure !
Silence, chers collègues !
La parole est à Mme Justine Gruet.
Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé qu’il serait procédé à un scrutin public sur la proposition de loi telle qu’elle résulte du texte voté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Océane Godard.
La parole est à Mme Karen Erodi.
La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat.