La parole est à M. Frédéric Maillot.
EPRDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate
La parole est à M. Frédéric Maillot.
L’ordre du jour appelle les questions au gouvernement.
La séance est ouverte.
La parole est à M. le ministre du travail et des solidarités.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 504 Nombre de suffrages exprimés 467 Majorité absolue 234 Pour l’adoption 353 Contre 114
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
Silence, je vous prie !
Un peu de silence, s’il vous plaît !
La parole est à M. Christophe Mongardien.
La parole est à M. Gaëtan Dussausaye.
Le scrutin public sur l’ensemble du projet de loi est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Olivier Fayssat.
La parole est à M. Yannick Monnet.
La parole est à M. Jean-Pierre Bataille.
La parole est à Mme Nathalie Colin-Oesterlé.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à M. Jérôme End.
La parole est à Mme Sandrine Runel.
La parole est à Mme Ségolène Amiot.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi portant transposition de l’avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage (nos 2805, 2809).
La parole est à Mme la ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 562 Nombre de suffrages exprimés 547 Majorité absolue 274 Pour l’adoption 369 Contre 178
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
La parole est à Mme Christelle Minard.
La parole est à Mme Mélanie Thomin.
Le scrutin public sur l’ensemble du projet de loi est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Mathilde Hignet.
La parole est à Mme Anne-Sophie Ronceret.
La parole est à M. David Magnier.
La parole est à M. Pierre-Henri Carbonnel.
La parole est à M. Julien Brugerolles.