Chers collègues, j’observe que vous êtes nombreux à vous munir d’éventails. Du fait d’un problème d’alimentation en eau glacée, la climatisation a été coupée dans la plupart des bâtiments de l’Assemblée afin de concentrer l’effort de climatisation sur l’hémicycle. Comme vous le constatez, le succès de cette opération n’est pas flagrant et il risque de faire de plus en plus chaud cet après-midi. C’est pourquoi je vous indique que la boutique de l’Assemblée vend de magnifiques éventails (Sourires) décorés de la cocarde ou des peintures d’Eugène Delacroix de la bibliothèque !Je vous informe égale…
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l’adoption 24 Contre 49
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 106 Nombre de suffrages exprimés 106 Majorité absolue 54 Pour l’adoption 39 Contre 67
Quel est l’avis du gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement no 840.
Je mets aux voix l’amendement no 428.
Quel est l’avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l’adoption 24 Contre 51
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 113 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l’adoption 39 Contre 74
La parole est à M. Théo Bernhardt, pour soutenir l’amendement no 1342.
Je mets aux voix l’amendement no 693.
Je mets aux voix l’amendement no 427.
La parole est à Mme Élisabeth de Maistre, pour soutenir l’amendement no 1395.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l’amendement no 1118.
L’amendement no 840 de M. Vincent Trébuchet est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. René Pilato.
Je suis saisie de deux amendements, nos 693 et 840, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 693.
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 455.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement no 693, par le groupe Droite républicaine, et sur l’amendement no 840, par le groupe Union des droites pour la République. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 1160 de M. Bartolomé Lenoir est défendu.
Quel est l’avis du gouvernement ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 266.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l’adoption 25 Contre 50
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 244.
Je mets aux voix l’amendement no 894.
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir les amendements nos 427 et 428, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
L’amendement no 959 de M. Philippe Juvin est défendu.Toujours dans la discussion commune, nous abordons une série de cinq amendements identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 101.