Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1649 et 3071. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1649.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1649 et 3071. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1649.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 97, 2962 et 3306. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 97.
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements no 26 et identiques à l’article 13.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements identiques nos 1649 et 3071 à l’article 10.Chers collègues, il nous reste 936 amendements à examiner. Je vous invite à débattre dans un esprit constructif afin que nous puissions achever la discussion du projet de loi aujourd’hui. Je laisserai évidemment les échanges se dérouler pour que le débat soit aussi complet que possible.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements no 97 et identiques à l’article 14.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (nos 2436, 2600).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (nos 2436, 2600).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (nos 2436, 2600).
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
La séance est suspendue.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La parole est à M. Emeric Salmon.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.
La parole est à M. Emeric Salmon.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à Mme Anne Le Hénanff.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles.
La parole est à Mme Émilie Bonnivard.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
La parole est à M. Jean-Louis Bricout.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.
La parole est à M. Emmanuel Mandon.
La parole est à Mme Eva Sas.
La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.
La parole est à Mme Eva Sas.
La parole est à M. Florian Chauche.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.