La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement no 5483 rectifié.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir le sous-amendement no 5483 rectifié.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement no 5598.
La parole est à M. Paul Midy.
La parole est à Mme Catherine Couturier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, nos 5482 et 5598. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir le sous-amendement no 5482.
Quel est l’avis de la commission ? Faites plaisir à Mme Pochon !
La parole est à M. Paul Midy, pour soutenir l’amendement no 4142.
La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement no 5597.
L’amendement no 2554 de Mme Anne-Laure Blin est défendu.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 4225.
Les amendements identiques nos 41 de M. Julien Dive, 208 de M. Vincent Descoeur et 689 de M. Francis Dubois sont retirés.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 4305 et 4225. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 4305.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l’adoption 16 Contre 32
La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 3327.
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir le sous-amendement no 5481.
Je mets aux voix l’amendement no 3835.
Les amendements nos 2966 de Mme Manon Meunier et 3324 de Mme Lisa Belluco sont défendus.
Les amendements identiques nos 42 de M. Julien Dive, 1060 de M. Vincent Descoeur et 1550 de M. Francis Dubois sont retirés.
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir le sous-amendement no 5568.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 3320.
La parole est à Mme Catherine Couturier, pour soutenir le sous-amendement no 5480 rectifié.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir le sous-amendement no 5458 rectifié.
Il aurait été dommage de se priver de cette intervention ! (Sourires.)
Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur l’amendement no 4452, deuxième rectification, par les groupes Renaissance, Rassemblement national et Écologiste-NUPES ; sur les sous-amendements identiques nos 5452 et 5567 par le groupe Rassemblement national ; sur les sous-amendements identiques nos 5458 rectifié, 5480 rectifié et 5568 par le groupe Écologiste-NUPES ; sur les sous-amendements identiques nos 5481 et 5597, 5482 et 5598, et sur le sous-amendement no 5483 rectifié par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale. Les scrutins sont annon…