Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3834.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La séance est reprise.La parole est à Mme Annie Genevard.
La séance est suspendue.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je la suspends pour dix minutes. À la reprise, je donnerai la parole à un orateur au plus par groupe.
La parole est à Mme Edwige Diaz.
La parole est à M. Jean-Paul Mattei.
L’amendement no 1899 de M. Nicolas Forissier est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 3834, je suis saisie par le groupe Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1463 et 1899. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l’amendement no 1463.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
La parole est à Mme Lisa Belluco.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Taupiac.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 4159.
Il nous reste 235 amendements à examiner. Nous venons de battre, durant la dernière heure, le record du nombre d’amendements discutés ! (Sourires.)
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 2530 de M. Pascal Lecamp, rapporteur, est un amendement de coordination.
La parole est à M. Antoine Léaument, pour un rappel au règlement.
L’amendement no 1292 de M. Benoit Mournet est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 1193.
L’amendement no 4175 de Mme Marie Pochon est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 949.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 673 et 949. La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l’amendement no 673.
L’amendement no 4687 de M. Luc Lamirault est défendu.Quel est l’avis de la commission ?