Nous avons fixé le temps des prises de parole à une minute. (M. Paul Vannier et Mme Catherine Couturier s’exclament.) Ce n’est pas vous qui présidez, c’est moi. (Mêmes mouvements.)Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Nous avons fixé le temps des prises de parole à une minute. (M. Paul Vannier et Mme Catherine Couturier s’exclament.) Ce n’est pas vous qui présidez, c’est moi. (Mêmes mouvements.)Quel est l’avis de la commission ?
Les amendements nos 1639 de Mme Mathilde Hignet et 2815 de Mme Lisa Belluco sont défendus.Quel est l’avis de la commission ?
Merci beaucoup.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1089.
La parole est à M. Paul Vannier, pour soutenir l’amendement no 2953.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement et le sous-amendement ?
La séance est reprise.Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 854, 1089, 1639 et 2815. La parole est à M. David Taupiac, pour soutenir l’amendement no 854.
L’amendement no 624 de Mme Anne-Laure Blin est défendu.
L’amendement no 1125 rectifié de M. Fabrice Brun, qui fait l’objet du sous-amendement no 5595, est défendu.La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir le sous-amendement no 5595.
La séance est suspendue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l’adoption 19 Contre 44
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l’adoption 32 Contre 34
Je mets aux voix l’amendement no 2320.
La parole est à M. le ministre.
Si, raison pour laquelle nous avons le débat.Je mets aux voix les amendements identiques nos 3409 et 4198.
De nombreux députés souhaitent prendre la parole mais je vous informe qu’au rythme où nous allons, vingt-huit heures de débats seront nécessaires pour achever l’examen du texte. (Exclamations sur divers bancs.) Je suis prête à passer la nuit et la journée de demain avec vous (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LFI-NUPES), mais je suis sûre que nous pouvons avancer un peu plus vite. Sur chaque amendement, je donnerai donc au maximum la parole à un orateur pour et à un orateur contre, avec une minute de temps de parole. Concentrons-nous sur les débats les plus fondamentaux.
Merci, monsieur de Fournas.
Franchement, madame Batho !
La parole est à Mme Delphine Batho. (« Non ! » sur plusieurs bancs du groupe RN.)
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bruno Millienne.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 3330.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2772 et 3330. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 2772.
Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 4198.