Les amendements identiques nos 1207 de Mme Aurélie Trouvé et 3868 de Mme Chantal Jourdan sont défendus.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Les amendements identiques nos 1207 de Mme Aurélie Trouvé et 3868 de Mme Chantal Jourdan sont défendus.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 2449.
Nous en venons à trois amendements, nos 2955, 2449 et 3954, pouvant être soumis à une discussion commune.Je suis saisie de demandes de scrutin public sur deux de ces amendements : sur l’amendement no 2955, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l’amendement no 3954, par le groupe Écologiste-NUPES. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 2955.
La parole est à Mme Lisa Belluco, pour soutenir l’amendement no 3445.
La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Éric Martineau.
La parole est à M. Henri Alfandari, pour soutenir l’amendement no 4701.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 25, 1026, 1672, 3944 et 4701, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 25, 1026, 1672 et 3944 sont identiques.Les amendements nos 25 de M. Julien Dive, 1026 de M. Vincent Descoeur et 1672 de M. Francis Dubois sont défendus.La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l’amendement no 3944.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à Mme Manon Meunier.
La parole est à M. Lionel Tivoli.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
La parole est à M. Charles Sitzenstuhl.
La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l’amendement no 1202.
L’amendement no 628 de Mme Anne-Laure Blin est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Lisa Belluco.
Les amendements nos 4005 et 4004 de Mme Nathalie Bassire sont défendus.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à Mme Chantal Jourdan.
Les amendements identiques nos 1148 de Mme Lise Magnier, 1702 de Mme Marie-Christine Dalloz et 1880 de M. Julien Dive sont défendus.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Inaki Echaniz.