La parole est à Mme Delphine Batho.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 4230.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 2642.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2450 et 2642, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 2450.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1216, 4230 et 4588. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 1216.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3519.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1215 et 3519. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 1215.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en présentation groupée ?
La parole est à Mme Delphine Batho.
La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour soutenir les amendements nos 1213, 1214 et 2778, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. Francis Dubois.
La parole est à Mme Delphine Batho.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Les amendements identiques nos 1212 de Mme Manon Meunier, 3518 de Mme Sandrine Rousseau et 3869 de Mme Chantal Jourdan sont défendus.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 1211 de M. Loïc Prud’homme est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 65 Majorité absolue 33 Pour l’adoption 12 Contre 53
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement no 89 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement no 3780.
La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l’amendement no 1183.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 2920, 3135, 1183 et 89 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir les amendements nos 2920 et 3135.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Pascal Lavergne, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 5594 de la commission.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3780.