Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3293.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2459 et 3293. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 2459.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3251.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2960 et 3251, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir l’amendement no 2960.
La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 96.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Prochaine séance, lundi 27 mai 2024, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Je vous remercie tous pour ces débats. Aujourd’hui, nous avons siégé durant treize heures et trente minutes et nous avons examiné 936 amendements. Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que le vote solennel de l’ensemble du projet de loi aura lieu le mardi 28 mai, après les questions au Gouvernement.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi.
L’amendement no 968 de Mme Lise Magnier est défendu.La parole est à Mme Hélène Laporte, pour soutenir l’amendement no 3948 rectifié.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3750.
Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 33, 148, 968 et 3948 rectifié.L’amendement no 33 de M. Julien Dive est défendu.La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l’amendement no 148.
Les amendements nos 1134 de M. Nicolas Ray, 3854 de M. Emmanuel Maquet et 1137 de M. Nicolas Ray sont défendus.
La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l’amendement no 3431.
L’amendement no 3913 de Mme Hélène Laporte est défendu.
L’amendement no 3995 de M. David Taupiac est défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 3805.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Les amendements nos 1823 de M. Nicolas Forissier, 2946 de M. Loïc Prudhomme, 2222 de M. Jérôme Nury, 2767 de M. Aurélien Lopez-Liguori, 2816 de Mme Lisa Belluco et 3161 de M. Jocelyn Dessigny sont défendus.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l’amendement no 4390.