La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 23.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 23.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à Mme Laurence Cristol.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Je donnerai la parole à un orateur par groupe, sauf si une opinion divergente souhaite s’exprimer au sein d’un même groupe.La parole est à M. Julien Odoul.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Cet avis concerne l’ensemble de ces amendements. Votre préférence va-t-elle à l’un d’entre eux ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l’amendement no 2902.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2500.
La parole est à M. René Pilato, pour soutenir l’amendement no 1791.
La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l’amendement no 2901.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir le sous-amendement no 3424.
La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l’amendement no 3113.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2036, 2901, 1791, 2500 et 2902, tendant à modifier l’intitulé du titre Ier, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 2036, qui fait l’objet d’un sous-amendement.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission spéciale, les articles du projet de loi.
La parole est à M. Alexandre Portier, pour soutenir l’amendement no 1636.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 522.
La parole est à M. Jocelyn Dessigny, pour soutenir l’amendement no 2594.
La parole est à Mme Maud Gatel, pour soutenir l’amendement no 2613.
Je suis saisie de six amendements, nos 1466, 2613, 2594, 522, 1636 et 3113, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1636 et 3113 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1466.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?