L’ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
L’ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 508.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 2891.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 2525.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l’adoption 64 Contre 52
Je mets aux voix l’amendement no 1796.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Philippe Juvin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l’amendement no 1796.
Sur l’amendement n° 1796, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.L’amendement no 2103 de M. Cyrille Isaac-Sibille est défendu.
L’amendement no 2732 de Mme Béatrice Descamps est défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 524.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2561 et 524, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thierry Frappé, pour soutenir l’amendement no 2561.