Je suis saisie de trois amendements, nos 1361, 435 et 1827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christelle Petex, pour soutenir l’amendement no 1361.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Je suis saisie de trois amendements, nos 1361, 435 et 1827, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christelle Petex, pour soutenir l’amendement no 1361.
La parole est à M. Didier Le Gac.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à Mme la ministre.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Victor Catteau.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement de cohérence no 525.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l’adoption 46 Contre 39
La parole est à M. Victor Catteau.
Je mets aux voix l’amendement no 2905.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Pierre Cordier.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
Compte tenu de ce qui vient d’être précisé et de l’avis favorable de la commission et du Gouvernement sur les amendements identiques à venir nos 22 et 1468, qui incluront la question de la spiritualité, retirez-vous votre amendement no 2673, monsieur Potier ? Et, monsieur Dharréville, le no 2905 ?La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe LR.)
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
La parole est à M. Didier Martin, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 1er à 4 ter.
La parole est à M. Pierre Cordier.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à Mme Cyrielle Chatelain.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant aux amendements identiques nos 2673 et 2905 à l’article 1er, qui ont été présentés par leurs auteurs.