Quel est l’avis de la commission ?
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir les amendements nos 3108 et 3119, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme Sophie Errante, pour soutenir l’amendement no 3005.
La parole est à M. Hervé Saulignac.
Je suis saisie de deux amendements, nos 877 et 3005, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Panifous, pour soutenir l’amendement no 877.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Hervé Saulignac.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des outre-mer.
La parole est à Mme Anne-Cécile Violland.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
La parole est à M. Jean-Victor Castor.
La parole est à Mme Delphine Lingemann.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à Mme Delphine Lingemann.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sophie Errante, pour soutenir l’amendement no 940.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2735 et 940, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l’amendement no 2735.