La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1469.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1469.
La parole est à M. Francis Dubois, pour soutenir l’amendement no 1357.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 1090.
La parole est à M. Bastien Lachaud.
La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l’amendement no 952.
Peut-être n’est-il pas nécessaire de présenter chacun des amendements identiques. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 637.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de la santé et de la prévention.
Sur les amendements no 24 et identiques, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de huit amendements identiques, nos 24, 637, 952, 1090, 1357, 1469, 1739 et 1922. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 24.
La parole est à Mme Michèle Peyron.
La parole est à Mme Delphine Lingemann, pour soutenir l’amendement no 1305.
L’amendement no 2761 de M. Didier Martin, rapporteur, est rédactionnel.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Christophe Barthès.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Rousseau, pour soutenir l’amendement no 2114.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l’amendement no 2742.
La parole est à M. Christophe Barthès.
La parole est à M. Fabien Di Filippo.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. Jérôme Guedj.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme Danielle Simonnet.
La parole est à M. Jean Terlier.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?