La parole est à M. Patrick Hetzel.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. David Taupiac.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Jumel.
Sur l’amendement n° 1470, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1470.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Potier.
L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture (nos 2436, 2600).
La séance est reprise.
Quel est l’avis de la commission ?
La séance est suspendue.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1692.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
L’amendement no 2740 de Mme Béatrice Descamps est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 172 Majorité absolue 87 Pour l’adoption 83 Contre 89
Je mets aux voix les amendements identiques nos 24, 637, 952, 1090, 1357, 1469, 1739 et 1922.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à M. Paul Midy.
Merci.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Bastien Lachaud.
La parole est à Mme Anne-Cécile Violland.
La parole est à M. Francis Dubois.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?
La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1922.
La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l’amendement no 1739.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des outre-mer.