La séance est reprise.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La séance est reprise.
La parole est à M. David Valence, pour soutenir l’amendement no 405.
La séance est suspendue.
L’amendement no 2741 de Mme Béatrice Descamps est défendu.
La parole est à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 569 Nombre de suffrages exprimés 504 Majorité absolue 253 Pour l’adoption 272 Contre 232
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à Mme Annie Vidal.
La parole est à M. Luc Lamirault. Je vous demande de garder le silence pour cette dernière intervention.
La parole est à Mme Anne-Laure Babault.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Sur l’ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Julien Dive.
La parole est à M. Thibault Bazin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 1802, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Annick Cousin, pour soutenir l’amendement no 2275.
La parole est à Mme Manon Meunier.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 160 Nombre de suffrages exprimés 151 Majorité absolue 76 Pour l’adoption 81 Contre 70
La parole est à Mme Hélène Laporte.
Je mets aux voix l’amendement no 1470.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à M. Philippe Gosselin.
La parole est à Mme Élise Leboucher.
La parole est à M. Antoine Armand.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Marie Pochon.