Je suis saisie de deux amendements, nos 1160 et 2487, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 1160.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Je suis saisie de deux amendements, nos 1160 et 2487, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 1160.
Madame Laernoes, s’il vous plaît !
Monsieur Dharréville, votre amendement no 2908 est tombé en raison de l’adoption de l’amendement no 3289. Comme le vôtre, il concernait l’alinéa 4, dont on ne peut modifier à nouveau la rédaction.
La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l’amendement no 2399.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1921.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jean-Claude Raux.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à M. Philippe Juvin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3126.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1254.
Je suis saisie de trois amendements, nos 668, 1254 et 3126, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l’amendement no 668.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l’amendement no 2737.
L’amendement no 2485 de Mme Mathilde Paris est défendu.
La parole est à Mme Clémence Guetté.
Mon cher collègue, après m’avoir fait le résumé de la séance précédente, vous me faites maintenant celui de votre dernière intervention. (Sourires.)
Monsieur Guedj, maintenez-vous votre amendement ?
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Gilles Le Gendre.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.