Quel est l’avis du Gouvernement ?
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La séance est reprise.Je vous indique que les amendements nos 1006 et 2860 sont tombés, du fait de l’adoption de l’amendement no 3289.La parole est à M. Hadrien Clouet, pour soutenir l’amendement no 1807.
La séance est suspendue.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme Natalia Pouzyreff.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à Mme Karine Lebon.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à Mme Caroline Fiat.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Yannick Neuder, pour soutenir l’amendement no 2528.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1256.
Je suis saisie de deux amendements, nos 2075 et 1256, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierrick Berteloot, pour soutenir l’amendement no 2075.
La parole est à M. le Premier ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public, sur l’amendement no 1807 par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale et sur l’article 1er bis par le groupe Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Caroline Colombier, pour soutenir l’amendement no 2486.
La parole est à M. Philippe Juvin.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le Premier ministre.
L’amendement no 1176 de Mme Justine Gruet est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1478.
Je suis saisie de trois amendements, nos 2538, 1478 et 1176, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 2538.
La parole est à M. Xavier Albertini.
Quel est l’avis du Gouvernement ?