La parole est à Mme Julie Laernoes.
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à Mme Laure Lavalette.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement n° 1659, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l’amendement no 1659.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Julien Odoul.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 534 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.Les amendements nos 1471 de Marc Le Fur et 1781 de Philippe Ballard sont défendus.Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. Thierry Frappé, pour soutenir l’amendement no 2560.
Je suis saisie de cinq amendements, nos 535, 2560, 534, 1471 et 1781, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 535.
Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l’amendement nos 2076, par le groupe Socialistes et apparentés et sur l’amendement no 2115, par le groupe Écologiste-NUPES. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 536.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 1474 de M. Marc Le Fur est défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 125 et 1474, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 125.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Sébastien Peytavie, pour soutenir l’amendement no 2120.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jérôme Guedj, pour soutenir l’amendement no 2084.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 139 Nombre de suffrages exprimés 96 Majorité absolue 49 Pour l’adoption 18 Contre 78
Je mets aux voix l’amendement no 2121.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Sur l’amendement no 2121, je suis saisie par le groupe Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Julie Laernoes, pour le soutenir.
La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour un rappel au règlement.