NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Je pense que nous pourrions aller vite sur la fin du titre Ier après l’article 4, mais c’est comme vous voulez. Finissons-en avec cet article, puis je vous ferai voter pour savoir si vous voulez continuer ou non. Nous sommes dans le temple de la démocratie.
Je ferai comme vous voulez. Je suis là également depuis lundi, présente à quasiment tous les débats. Je vous invite à, au moins, finir l’examen de l’article 4. Nous avons traité 144 amendements et il en reste 76.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour un rappel au règlement.
L’amendement no 3149 de M. Christophe Bentz est défendu.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1700 et 3149. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 1700.
L’amendement no 2907 de Mme Elsa Faucillon est défendu.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Rilhac, pour soutenir l’amendement no 1628.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 702.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 273 et 702. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 273.
Les amendements nos 2783 de M. Daniel Grenon et 1627 de Mme Mireille Clapot sont défendus.
Nous en venons aux amendements identiques nos 701 de M. Patrick Hetzel et 1259 de Mme Anne-Laure Blin.
Retirez-vous l’amendement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3148.
La parole est à M. Gilles Le Gendre, pour soutenir l’amendement no 961.
L’amendement no 2002 de M. Pilato a déjà été défendu.
Les amendements nos 676 et 677 de M. Patrick Hetzel ainsi que l’amendement no 3145 de M. Christophe Bentz, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Nous allons mettre aux voix des amendements que nous venons d’appeler.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Christophe Bentz.
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Maud Petit.
La parole est à M. Thibault Bazin.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.